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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics à contraintes : cimetières ou terrains de sport	Gestion d'une base nautique Végétalisation du cimetière	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +26 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle	Gestion d'une base nautique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Optimiser les réserves d’eau	Gestion d'une base nautique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Réaliser des études dans le domaine de l'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Prévenir les risques d'inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France		Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)	Yonne		Oui
Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides		Chambres d'agriculture	France		Oui
Connaître et protéger les eaux souterraines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics à contraintes : cimetières ou terrains de sport

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Optimiser les réserves d’eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Réaliser des études dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaître et protéger les eaux souterraines

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

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