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Réduction de l'empreinte carbone

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)		ADEME	France	Oui		Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui		Oui
Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations		ENEDIS (Privé)	Territoires Enedis			Oui
Accompagner les territoires dans leur transition énergétique		ENEDIS (Privé)	Territoires Enedis			Oui
Accéder aux données mises à disposition par Enedis		ENEDIS (Privé)	Territoires Enedis			Oui
Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	GRDF (Privé) ENEDIS (Privé) Banque des Territoires	Territoires Enedis			Oui
Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +4 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire	Gestion d'une base nautique	DDT de Mayenne	Mayenne	Oui		Oui
Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui		Oui
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES			Oui
Innover dans les territoires ruraux	Acquisition de véhicule décarboné Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +10 autres projets	Perche Ornais (PETR)	PAYS PERCHE ORNAIS	Oui			31/12/27
Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Villyz (Privé)	France		Oui
Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)	Isolation du bâtiment Rénovation énergétique école	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui			31/12/26
Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation)	Construction d’une cantine scolaire Création d’une bibliothèque municipale	Cerema	France			Oui
Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière	Réfection/aménagement de la voirie	Cerema	France			Oui
Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	Cerema	France			Oui
Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions)		Cerema	France			Oui
Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes		Cerema	France			Oui

Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les territoires dans leur transition énergétique

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder aux données mises à disposition par Enedis

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

GRDF (Privé)
ENEDIS (Privé)
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+4 autres projets

Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 62%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

DDT de Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment
Rénovation énergétique école

Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Construction d’une cantine scolaire
Création d’une bibliothèque municipale

Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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