34 résultats

Fonctions support

Prévention des risques

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes		ADEME Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Agences de l'eau +10 autres	Loire			Oui
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Financer des actions en faveur de la santé environnementale		GAL Sud Gironde	GAL Sud Gironde	Oui			31/12/27
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires		DDT de l'Aube	Aube			Oui
Développer la résilience du territoire par la prévention des risques et l’accompagnement à la transition écologique et énergétique		GAL Dracénie - Pays de Fayence	GAL Dracénie - Pays de Fayence	Oui			30/11/24
Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui			31/12/24
Favoriser la coopération des acteurs du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire		DDT de Mayenne	Mayenne	Oui		Oui
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement		PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES			Oui
Finaliser son plan communal de sauvegarde		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement		Union régionale des CAUE d'Occitanie Union régionale des CAUE des Pays de la Loire Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine +5 autres	France			Oui
Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Améliorer la qualité de l’air intérieur		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

ADEME
Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Agences de l'eau
+10 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des actions en faveur de la santé environnementale

Porteur d’aides

GAL Sud Gironde

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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J-9 Développer la résilience du territoire par la prévention des risques et l’accompagnement à la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

GAL Dracénie - Pays de Fayence

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/10/2024
Échéance : 30/11/2024

Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/03/2024
Échéance : 31/12/2024

Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

DDT de Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Finaliser son plan communal de sauvegarde

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE d'Occitanie
Union régionale des CAUE des Pays de la Loire
Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer la qualité de l’air intérieur

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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