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Prévention des risques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques	Gestion d'une base nautique	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture	Construction d'une piscine Construction d’une école +3 autres projets	Union régionale des CAUE des Hauts de France Union régionale des CAUE Normands Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes +5 autres	France			Oui
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement		Union régionale des CAUE d'Occitanie Union régionale des CAUE des Pays de la Loire Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine +5 autres	France			Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui		Oui
Améliorer la qualité de l’air intérieur	Gestion d'une base nautique	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Accompagner la gestion de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube			Oui
Favoriser la coopération des acteurs du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui		Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui

Gestion d'une base nautique

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’une école
+3 autres projets

Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE des Hauts de France
Union régionale des CAUE Normands
Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE d'Occitanie
Union régionale des CAUE des Pays de la Loire
Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Améliorer la qualité de l’air intérieur

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Accompagner la gestion de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

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