26 résultats de recherche : | Aides Territoires

Urbanisme / logement / aménagement

Bâtiments et construction

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

« Terres Mers Ultra-Marines » (Te Me Um)

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

Renaturation des villes

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

🇪🇺 Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

🇪🇺 Corps européen de solidarité

🇪🇺 COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

🇪🇺 EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

🇪🇺 Erasmus +

🇪🇺 Europe Créative

🇪🇺 European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

🇪🇺 FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

🇪🇺 FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

🇪🇺 FEDER - Fonds européen de développement régional

🇪🇺 Fonds Asile, Migration et Intégration

🇪🇺 Fonds pour l'innovation 2020-2030

🇪🇺 FSE + - Fonds social européen

🇪🇺 Horizon Europe

🇪🇺 Interreg - Fonds européens

🇪🇺 Interreg Europe

🇪🇺 Interreg France-Suisse

🇪🇺 InvestEU

🇪🇺 LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

🇪🇺 LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

🇪🇺 Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

🇪🇺 Programme Anti-Fraude 2021-2027

🇪🇺 Programme du marché unique

🇪🇺AGRIP - Promotion des produits agricoles

🇪🇺Biodiversa +

🇪🇺EIT Food

🇪🇺EIT Manufacturing

🇪🇺EU City Facility

🇪🇺Europe Numérique

🇪🇺Fonds Européen de Défense

🇪🇺Fonds pour la Sécurité Intérieure

🇪🇺Fonds pour une transition juste (FTJ)

🇪🇺Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

🇪🇺L'UE pour la santé

🇪🇺Mécanisme de protection civile

🇪🇺Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

🇪🇺PERICLES IV

🇪🇺Programme Justice 2021-2027

🇪🇺Promotion des produits agricoles

🇪🇺URBACT

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir la production d'hydrogène d'origine non biologique (RFNBO) en Europe		Commission européenne	Europe	Oui		20/02/25
Changer les espaces urbains et les mentalités pour accélérer la transition vers la neutralité climatique		Commission européenne	Europe	Oui		11/02/25
Favoriser la coopération des acteurs du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Mobiliser les ressources durables des villages du territoire		GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)	PÔLE TERRITORIAL COEUR ENTRE DEUX MERS	Oui		31/12/27
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques		Conseil départemental du Calvados	GAL Pays d'Auge	Oui
Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial liés à des ports intérieurs sur le réseau global RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui		21/01/25
Favoriser une utilisation efficace, durable et inclusive de l'énergie		Commission européenne	Europe	Oui		04/02/25
Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial sur le réseau central du RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui		21/01/25
Accroître l'interopérabilité du transport ferroviaire en déployant le système européen de gestion du trafic ferroviaire		Commission européenne	Europe	Oui		21/01/25
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France		Oui
Moderniser les infrastructures de transport maritime et de passagers sur le réseau RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui		21/01/25
Moderniser les infrastructures de transport routier sur le réseau RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui		21/01/25
Soutenir et faire progresser les technologies et les processus innovants à faible teneur en carbone		Commission européenne	Europe	Oui		24/04/25
Repenser les façons d'habiter	Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés	PETR des Communautés du pays de Saint-Malo	Bretagne	Oui
Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +1 autre projet	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	GAL Pays d'Epinal, Cœur des Vosges	Oui

Soutenir la production d'hydrogène d'origine non biologique (RFNBO) en Europe

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/12/2024
Échéance : 20/02/2025

J-27 Changer les espaces urbains et les mentalités pour accélérer la transition vers la neutralité climatique

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/09/2024
Échéance : 11/02/2025

Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mobiliser les ressources durables des villages du territoire

Porteur d’aides

GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

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Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

J-6 Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial liés à des ports intérieurs sur le réseau global RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

J-20 Favoriser une utilisation efficace, durable et inclusive de l'énergie

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/09/2024
Échéance : 04/02/2025

J-6 Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial sur le réseau central du RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

J-6 Accroître l'interopérabilité du transport ferroviaire en déployant le système européen de gestion du trafic ferroviaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-6 Moderniser les infrastructures de transport maritime et de passagers sur le réseau RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

J-6 Moderniser les infrastructures de transport routier sur le réseau RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

Soutenir et faire progresser les technologies et les processus innovants à faible teneur en carbone

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/12/2024
Échéance : 24/04/2025

Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +1 autre projet

Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4)

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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26 résultats

Porteur d’aides

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J-27 🇪🇺 Changer les espaces urbains et les mentalités pour accélérer la transition vers la neutralité climatique

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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J-6 🇪🇺 Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial liés à des ports intérieurs sur le réseau global RTE-T

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-20 🇪🇺 Favoriser une utilisation efficace, durable et inclusive de l'énergie

Porteur d’aides

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Calendrier

J-6 🇪🇺 Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial sur le réseau central du RTE-T

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

J-6 🇪🇺 Accroître l'interopérabilité du transport ferroviaire en déployant le système européen de gestion du trafic ferroviaire

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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J-6 🇪🇺 Moderniser les infrastructures de transport maritime et de passagers sur le réseau RTE-T

Porteur d’aides

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J-6 🇪🇺 Moderniser les infrastructures de transport routier sur le réseau RTE-T

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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J-27 Changer les espaces urbains et les mentalités pour accélérer la transition vers la neutralité climatique

J-6 Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial liés à des ports intérieurs sur le réseau global RTE-T

J-20 Favoriser une utilisation efficace, durable et inclusive de l'énergie

J-6 Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial sur le réseau central du RTE-T

J-6 Accroître l'interopérabilité du transport ferroviaire en déployant le système européen de gestion du trafic ferroviaire

J-6 Moderniser les infrastructures de transport maritime et de passagers sur le réseau RTE-T

J-6 Moderniser les infrastructures de transport routier sur le réseau RTE-T

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