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Agriculture et agroalimentaire
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
+1 autre projet
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Développer l'économie circulaire
  • Chambres d'agriculture
France

Oui
Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Chambres d'agriculture
France

Oui
Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation 		Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Drôme
  • Chambre d'agriculture de la Drôme
Drôme

Oui
Favoriser le développement de zones d'activité économique et commerciale
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier
  • Chambres d'agriculture
France

Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • FREDON Occitanie
Occitanie

Oui
Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen
  • Commission européenne
France

Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines
  • AFL, la banque des collectivités locales
Outre-mer

Oui

Oui
Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
+1 autre projet

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente

Développer l'économie circulaire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme
  • Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Favoriser le développement de zones d'activité économique et commerciale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier

Aide payante

Porteur d’aides

  • Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement

Porteur d’aides

  • FREDON Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/01/2025
  • Échéance : 31/12/2026

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