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Haute-Marne (Département)

Agence de l'eau Seine Normandie

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Mettre en place des relais classes d'eau pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques.		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage des cours d’eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Prévenir les risques naturels (inondation, submersion, lutte contre l'érosion et le ruissellement) par des solutions fondées sur la nture (SFN)	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30

Mettre en place des relais classes d'eau pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
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Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Ouverture : 01/01/2025
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Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques.

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
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Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines

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Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques

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Max : 80%

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Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité

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Min : 80%
Max : 80%

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Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage

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Max : 20%

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Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage des cours d’eau

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Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

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Max : 20%

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Restauration écologique / continuité écologique

Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Gestion des inondations

Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale

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Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels (inondation, submersion, lutte contre l'érosion et le ruissellement) par des solutions fondées sur la nture (SFN)

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Agence de l'eau Seine Normandie

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Aide financière

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Max : 40%

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