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Assainissement des eaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Bretagne

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen
  • La Banque Postale
France

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Être accompagné dans la gestion des boues d’épuration
  • Chambre d'agriculture de la Drôme
Drôme

Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau 		Gestion d'une base nautique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen
  • Commission européenne
France

Oui
Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans la gestion des boues d’épuration

Porteur d’aides

  • Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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