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Agence de l'eau Seine Normandie

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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Gérer les eaux de pluies dès la conception des projets d'urbanisme et d'aménagement urbain avec des solutions fondées sur la nature	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création de jardins partagés +3 autres projets	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	Oui
Financement des travaux de dispositifs de franchissement pour assurer la continuité écologique		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Financer les travaux de suppression d’obstacles pour assurer la continuité écologique		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+3 autres projets

Gérer les eaux de pluies dès la conception des projets d'urbanisme et d'aménagement urbain avec des solutions fondées sur la nature

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financement des travaux de dispositifs de franchissement pour assurer la continuité écologique

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Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer les travaux de suppression d’obstacles pour assurer la continuité écologique

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises

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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises

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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises

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Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes

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Max : 70%

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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises

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Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat

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