178 résultats de recherche : | Aides Territoires

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

« Terres Mers Ultra-Marines » (Te Me Um)

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

EduRénov

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

Renaturation des villes

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

🇪🇺 Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

🇪🇺 Corps européen de solidarité

🇪🇺 COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

🇪🇺 EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

🇪🇺 Erasmus +

🇪🇺 Europe Créative

🇪🇺 European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

🇪🇺 FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

🇪🇺 FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

🇪🇺 FEDER - Fonds européen de développement régional

🇪🇺 Fonds Asile, Migration et Intégration

🇪🇺 Fonds pour l'innovation 2020-2030

🇪🇺 FSE + - Fonds social européen

🇪🇺 Horizon Europe

🇪🇺 Interreg - Fonds européens

🇪🇺 Interreg Europe

🇪🇺 Interreg France-Suisse

🇪🇺 InvestEU

🇪🇺 LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

🇪🇺 LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

🇪🇺 Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

🇪🇺 Programme Anti-Fraude 2021-2027

🇪🇺 Programme du marché unique

🇪🇺AGRIP - Promotion des produits agricoles

🇪🇺Biodiversa +

🇪🇺EIT Food

🇪🇺EIT Manufacturing

🇪🇺EU City Facility

🇪🇺Europe Numérique

🇪🇺Fonds Européen de Défense

🇪🇺Fonds pour la Sécurité Intérieure

🇪🇺Fonds pour une transition juste (FTJ)

🇪🇺Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

🇪🇺L'UE pour la santé

🇪🇺Mécanisme de protection civile

🇪🇺Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

🇪🇺PERICLES IV

🇪🇺Programme Justice 2021-2027

🇪🇺Promotion des produits agricoles

🇪🇺URBACT

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer des opérations de réhabilitation de logements	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Recruter un chef de projet		Banque des Territoires Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Association pour l'emploi des cadres (APEC)	France			Oui
Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...	Oui		Oui	31/03/26
Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France			Oui
Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement		Banque des Territoires	France
Être accompagné dans le développement des villes	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +17 autres projets	Banque des Territoires	France			Oui
Consolider les secteurs thermalisme, montagne et ports de plaisance		Banque des Territoires	France
Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0)	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer les travaux de rénovation de votre parc de logements		Banque des Territoires	France		Oui
Financer la réhabilitation des logements sociaux avec l'Éco-prêt	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique		Banque des Territoires	France		Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV		Banque des Territoires	France		Oui
Financer la revitalisation des centres-villes		Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Gérer les habilitations en ligne		Banque des Territoires	France
Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales		Banque des Territoires	France
Consigner des sommes d'argent pour sécuriser vos projets		Banque des Territoires	France

Création de logements sociaux

Financer des opérations de réhabilitation de logements

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Recruter un chef de projet

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Association pour l'emploi des cadres (APEC)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 75%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/10/2020
Échéance : 31/03/2026

Déployer les équipements numériques

Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +17 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

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Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

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Consolider les secteurs thermalisme, montagne et ports de plaisance

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Création de logements sociaux

Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0)

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les travaux de rénovation de votre parc de logements

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Permanente

Création de logements sociaux

Financer la réhabilitation des logements sociaux avec l'Éco-prêt

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Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

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Permanente

Création de logements sociaux

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

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Récurrence

Permanente

Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV

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Permanente

Financer la revitalisation des centres-villes

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Permanente

Gérer les habilitations en ligne

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Spécifique PVD Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD

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