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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
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Nature / environnement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Engager des actions d'économies d'énergie - Baisse les Watts (Programme Certificat économies d'énergie)
  • Auchan Energies - Pétrovex
  • EDF
France métropolitaine
Encourager les sports scolaires
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Bénéficier de la Carte Mobilité Inclusion
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Produire des logements
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural
  • Conseil régional du Centre-Val de Loire
Centre-Val de Loire

Oui

 31/12/27
Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)
  • Cerema
France

Oui
Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts"
  • Cerema
France

Oui
Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections
  • Cerema
France

Oui
Améliorer la sécurité des déplacements des usagers
  • Cerema
France

Oui
Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant
  • Cerema
France

Oui
Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique
  • Cerema
France

Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores
  • Cerema
France

Oui
Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières (Formation / niveau Initiation)
  • Cerema
France

Oui
Réaliser des auscultations sur ouvrages d'art
  • Cerema
France

Oui
Se former aux diagnostics de sécurité sur les passages à niveau - Formation en présentiel
  • Cerema
France

Oui
Anticiper l'évolution des comportements de mobilité
  • Cerema
France

Oui
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service
  • Cerema
France

Oui

Engager des actions d'économies d'énergie - Baisse les Watts (Programme Certificat économies d'énergie)

Porteurs d’aides

  • Auchan Energies - Pétrovex (Privé)
  • EDF (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Encourager les sports scolaires

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier de la Carte Mobilité Inclusion

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Produire des logements

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

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  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts"

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer la sécurité des déplacements des usagers

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant

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Porteur d’aides

  • Cerema

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique

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  • Cerema

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

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  • Cerema

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières (Formation / niveau Initiation)

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  • Aide en ingénierie

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Réaliser des auscultations sur ouvrages d'art

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Se former aux diagnostics de sécurité sur les passages à niveau - Formation en présentiel

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Anticiper l'évolution des comportements de mobilité

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

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