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Technologies & Digital

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert		Commission européenne	Europe	Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)	Charente-Maritime, Deux-Sèvres		Oui
Intégrer le numérique dans le quotidien des artisans	Déployer les équipements numériques	Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
DIGITAL EUROPE - Continent IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Création d’une bibliothèque municipale Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
DIGITAL EUROPE - Continent réseau des pôles européens d'innovation numérique (EDIH) IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
DIGITAL EUROPE - Compétences numériques avancées - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire		Cerema	France		Oui
Accompagner la création ou le développement d’activités touristiques de sites culturels ou patrimoniaux ligériens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/27
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD	Création d’une bibliothèque municipale	Ministère de la Culture	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui
Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD	Création d’une bibliothèque municipale	Ministère de la Culture	Hauts-de-France	Oui
Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD	Création d’une bibliothèque municipale	Ministère de la Culture	Occitanie	Oui
Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire		Commission européenne	Europe	Oui
Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique	Déployer les équipements numériques	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Financer des technologies propres		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires		Banque des Territoires	France

Gestion d'une base nautique

Encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Spécifique PVD Intégrer le numérique dans le quotidien des artisans

Porteur d’aides

Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-4 DIGITAL EUROPE - Continent IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

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J-4 DIGITAL EUROPE - Continent réseau des pôles européens d'innovation numérique (EDIH) IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

J-4 DIGITAL EUROPE - Compétences numériques avancées - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner la création ou le développement d’activités touristiques de sites culturels ou patrimoniaux ligériens

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2025
Échéance : 31/12/2027

Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Création d’une bibliothèque municipale

Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Déployer les équipements numériques

Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des technologies propres

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Spécifique PVD Intégrer le numérique dans le quotidien des artisans

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

J-4 🇪🇺 DIGITAL EUROPE - Continent IA - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

J-4 🇪🇺 DIGITAL EUROPE - Continent réseau des pôles européens d'innovation numérique (EDIH) IA - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-4 🇪🇺 DIGITAL EUROPE - Compétences numériques avancées - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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