115 résultats

Sols

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Diminuer les pollutions diffuses des milieux aquatiques (maîtriser le ruissellement et l'érosion des sols)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols		ADEME	France	Oui		Oui
Accompagner les actions d'adaptation au changement climatique, y compris l'innovation		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Améliorer la gestion des boues d'épuration		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Mener des actions de transition agricole pour l'eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme		DDT du Tarn-et-Garonne	Tarn-et-Garonne			Oui
Accompagner les acteurs de l'urbanisme à la prise en compte de l'eau		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Soutenir l'acquisition d'équipements et de matériels performants et économes dans la réduction des pollutions agricoles		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en matière d'urbanisme		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui
Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente			Oui
Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale		Banque des Territoires	France			Oui
Débloquer les projets de revitalisation des friches - UrbanVitaliz		Cerema Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires +1 autres	France			Oui
Être accompagné dans le traitement des friches		Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)	Occitanie			Oui
Connaître et protéger les eaux souterraines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche		Conseil régional d'Occitanie Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Financer les coûts d'installation nécessaires à la mise en oeuvre de projets agroforestiers de plus d'un hectare, sur des parcelles utilisées à des fins agricoles		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui

J-28 Diminuer les pollutions diffuses des milieux aquatiques (maîtriser le ruissellement et l'érosion des sols)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

J-28 Accompagner les actions d'adaptation au changement climatique, y compris l'innovation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

J-28 Améliorer la gestion des boues d'épuration

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

J-28 Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

J-28 Mener des actions de transition agricole pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

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Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme

Porteur d’aides

DDT du Tarn-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-28 Accompagner les acteurs de l'urbanisme à la prise en compte de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

J-28 Soutenir l'acquisition d'équipements et de matériels performants et économes dans la réduction des pollutions agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en matière d'urbanisme

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Débloquer les projets de revitalisation des friches - UrbanVitaliz

Porteur s d’aides

Cerema
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
+1 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans le traitement des friches

Porteur d’aides

Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaître et protéger les eaux souterraines

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche

Porteur s d’aides

Conseil régional d'Occitanie
Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les coûts d'installation nécessaires à la mise en oeuvre de projets agroforestiers de plus d'un hectare, sur des parcelles utilisées à des fins agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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