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Sols
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Coopérer sur le sol national
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27
Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Soutenir les structures d'accueil d'enfants confiés dans des projets de construction, de restauration, d'extension 		Création d’une crèche
Isolation du bâtiment
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique 		Isolation du bâtiment
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances 		Isolation du bâtiment
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores 		Isolation du bâtiment
  • Cerema
France

Oui
Rénover les logements sociaux 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Préserver les sols face aux pluies intenses
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée

Oui

 31/12/30
Être accompagné dans l’application du droit du sol
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage 		Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui
Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux 		Création de logements sociaux
Isolation du bâtiment
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Soutenir financièrement les commerces et services du quotidien présents dans les centres-bourgs 		Isolation du bâtiment
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Communauté de Communes La Rochefoucauld Porte du Périgord
CC La Rochefoucauld porte du Périgord

Oui
Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols
  • ADEME
regions_32_44_52_53_76

Oui

Oui

 02/10/26
Isoler les combles perdus 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui

Coopérer sur le sol national

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche
Isolation du bâtiment

Soutenir les structures d'accueil d'enfants confiés dans des projets de construction, de restauration, d'extension

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

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Isolation du bâtiment

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Rénover les logements sociaux

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017
Isolation du bâtiment

Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Récurrente

Préserver les sols face aux pluies intenses

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Être accompagné dans l’application du droit du sol

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux
Isolation du bâtiment

Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Isolation du bâtiment
Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir financièrement les commerces et services du quotidien présents dans les centres-bourgs

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes La Rochefoucauld Porte du Périgord

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 02/02/2026
  • Échéance : 02/10/2026
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment

Isoler les combles perdus

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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