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Recyclage et valorisation des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Prévenir la production de déchets		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer les études préalables aux investissements de recyclage		ADEME	France	Oui
Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mener à bien un projet de modernisation de déchèterie		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Consigner une garantie financière pour le transfert des déchets		Banque des Territoires	France
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets		ADEME	France		Oui
Réduire la production de déchets ménagers et assimilés		Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)	Haute-Marne		Oui
Valoriser les déchets de vos territoires ruraux - Méthanisation		Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)	Eure	Oui
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mettre en place un dispositif de collecte mutualisée des déchets de venaison		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Résorber les dépôts sauvages de déchets sur les terres agricoles		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/01/2020

Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Prévenir la production de déchets

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

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Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener à bien un projet de modernisation de déchèterie

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/03/2022

Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Consigner une garantie financière pour le transfert des déchets

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réduire la production de déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valoriser les déchets de vos territoires ruraux - Méthanisation

Porteur d’aides

Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place un dispositif de collecte mutualisée des déchets de venaison

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Résorber les dépôts sauvages de déchets sur les terres agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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