340 résultats

Cours d%27eau / canaux / plans d%27eau

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Transformer l'usage des bâtiments en habitations individuelles ou collectives privées	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir les écoles de musique, danse, théâtre, art du cirque et arts visuels	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer l'entretien et la restauration des rivières	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE	Commission européenne	Europe	Oui
Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision	Banque des Territoires	France			Oui
Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil jeunesse	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la préservation du patrimoine naturel	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural	GAL Castelroussin-Valençay	GAL Castelroussin-Valençay	Oui			31/12/24
Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire	GAL Castelroussin-Valençay	GAL Castelroussin-Valençay	Oui			31/12/24
Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain	GAL Castelroussin-Valençay	GAL Castelroussin-Valençay	Oui			31/12/24
Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les travaux de défense incendie	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Communes de la Seine-Maritime de moin...	Oui
Développer le covoiturage sur son territoire	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France	Oui			15/12/24
Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d'outre-mer contre les vents cycloniques	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	Mayotte, La Réunion, Guadeloupe, Mart...	Oui			15/12/24

Transformer l'usage des bâtiments en habitations individuelles ou collectives privées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les écoles de musique, danse, théâtre, art du cirque et arts visuels

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l'entretien et la restauration des rivières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 78%

Récurrence

Ponctuelle

Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil jeunesse

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Favoriser la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural

Porteur d’aides

GAL Castelroussin-Valençay

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2024

Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire

Porteur d’aides

GAL Castelroussin-Valençay

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 01/12/2024
Échéance : 31/12/2024

Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain

Porteur d’aides

GAL Castelroussin-Valençay

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/12/2023
Échéance : 31/12/2024

Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux de défense incendie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Développer le covoiturage sur son territoire

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 08/01/2024
Échéance : 15/12/2024

Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d'outre-mer contre les vents cycloniques

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 08/01/2024
Échéance : 15/12/2024

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