Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique
Isolation du bâtiment
Conseil départemental de la Manche
Manche
Oui
Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances
Isolation du bâtiment
Conseil départemental de la Manche
Manche
Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores
Isolation du bâtiment
France
Oui
Rénover les logements sociaux
Isolation du bâtiment
Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Oui
Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social
Isolation du bâtiment
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine
Oui
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment
France
Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
France
Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
France
Oui
Rendre accessibles les bâtiments publics
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
Gironde
Oui
Soutenir les structures d'accueil d'enfants confiés dans des projets de construction, de restauration, d'extension
Création d’une crèche Isolation du bâtiment
Conseil départemental de la Charente
Charente
Oui
Accompagner les maisons et centres de santé pluridisciplinaires
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +1
autre projet
Conseil départemental de l'Aude
Agence régionale de santé (ARS) — Occitanie
Aude
Oui
Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux
Création de logements sociaux Isolation du bâtiment
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine
Oui
Soutenir financièrement les commerces et services du quotidien présents dans les centres-bourgs
Isolation du bâtiment Mise en place d’un commerce de proximité
Communauté de Communes La Rochefoucauld Porte du Périgord
CC La Rochefoucauld porte du Périgord
Oui
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2
autres projets
Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Var
Oui
Oui
01/09/26
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +2
autres projets
Conseil départemental de la Manche
Manche
Oui
Aider aux travaux de création, extension, réhabilitation, aménagement et équipement des bibliothèques et médiathèques publiques
Création d’une bibliothèque municipale Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime
Oui
Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature
Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Isoler les combles perdus
Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment
SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura
Oui
