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économie circulaire
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques
  • Banque des Territoires
France

Oui
Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Mener une opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (politique territoriale 22-28) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Investir pour soutenir des démarches en faveur du commerce, de l’artisanat et des services
  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)
PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD

Oui

 31/12/27
Valoriser vos économies d'énergie avec les CEE 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+4 autres projets
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Var 31/12/25
Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aide au commerce et à l'artisanat avec point de vente 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Agglo Pays d'Issoire
CA Agglo Pays d'Issoire

Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Créer, rénover, étendre l'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul commerce dans sa spécialité ou boutique éphémère) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes 		Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir l'extension des consignes de tri
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui
Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui

 31/12/25
Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques
  • Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)
Bas-Rhin

Oui
Soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l'artisanat : L'OCCAL 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire
  • GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre
GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre

Oui

 31/12/27
Soutenir les structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur viabilité et leur développement à moyen et long terme
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui

Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Mener une opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (politique territoriale 22-28)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Investir pour soutenir des démarches en faveur du commerce, de l’artisanat et des services

Porteur d’aides

  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+4 autres projets

Valoriser vos économies d'énergie avec les CEE

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2025

Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Aide au commerce et à l'artisanat avec point de vente

Porteur d’aides

  • Agglo Pays d'Issoire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Créer, rénover, étendre l'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul commerce dans sa spécialité ou boutique éphémère)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

J-30 Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'extension des consignes de tri

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 05/04/2019

Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2025

Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques

Porteur d’aides

  • Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l'artisanat : L'OCCAL

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire

Porteur d’aides

  • GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 23/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Soutenir les structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur viabilité et leur développement à moyen et long terme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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