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Patrimoines :
(patrimoine, bâtiment historique, monument, culturel, architectural, bâtiment public, édifice public, bâtiment communal, bâtiment municipal, équipement public, bâtiment administratif, local public, patrimoine communal, immeuble public, édifice religieux, patrimoine religieux, lieu culte, monument sacré, église, chapelle, cathédrale, basilique, sanctuaire)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable
  • Banque des Territoires
France

Oui
Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Banque des Territoires
France
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public 		Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Financer la préservation du patrimoine naturel 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Financer l'achat du premier équipement professionnel des lycéens
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Hauts-de-France

Oui
Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables 		Rénovation énergétique école
  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)
SCOT DU GRAND-DOUAISIS

Oui
Créer une offre de logements locatifs sociaux et intermédiaires de qualité en centre-ville
  • Action Logement (Privé)
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui

Oui

 31/12/26
Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial
  • Banque des Territoires
France

Oui
Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées
  • Pays Comminges Pyrénées
SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES

Oui

Oui
Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Permettre aux demandeurs d'emplois sans qualification d'accéder à une formation
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Maintenir et adapter aux nouvelles technologies du matériel et équipement culturel.
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Financer l'achat du premier équipement professionnel des lycéens

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Créer une offre de logements locatifs sociaux et intermédiaires de qualité en centre-ville

Porteur d’aides

  • Action Logement (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2026

Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées

Porteur d’aides

  • Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 64%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Récurrente

Permettre aux demandeurs d'emplois sans qualification d'accéder à une formation

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Maintenir et adapter aux nouvelles technologies du matériel et équipement culturel.

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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