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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...	Oui	Oui	31/03/26
Soutenir les travaux de voirie et les aménagements de sécurité routière	Installation de miroir de circulation de sécurité routière Installation de ralentisseur +1 autre projet	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - investissement		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la production de logements PLUS et PLA-I en acquisition - amélioration pour les personnes âgées		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Entretenir le patrimoine communal	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les pratiques artistiques collectives en amateur		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la diffusion culturelle en lien avec les territoires		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les actions en faveur de la photographie		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les associations scolaires et périscolaires		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) sans périmètre		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics	Gestion d'une base nautique Végétalisation du cimetière	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Spécifique PVD Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 75%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/10/2020
Échéance : 31/03/2026

Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur
+1 autre projet

Soutenir les travaux de voirie et les aménagements de sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - investissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la production de logements PLUS et PLA-I en acquisition - amélioration pour les personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir les pratiques artistiques collectives en amateur

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir la diffusion culturelle en lien avec les territoires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions en faveur de la photographie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les associations scolaires et périscolaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) sans périmètre

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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