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Territoire

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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Réaliser des travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti communal	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui
Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		Oui
Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui			31/12/26
Obtenir une offre pour la rénovation des bâtiments publics de centre-ville		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui	Oui
Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	France			Oui
Soutenir l'enrichissement et la restauration des collections des musées et fonds patrimoniaux des bibliothèques		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Accompagner la valorisation des travaux de rénovation grâce aux Certificats d'Economie d'Energie	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Hellio Solutions (Privé)	France	Oui		Oui
Améliorer et rénover des logements de communes à vocation sociale	Acquisition d'une parcelle	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Soutenir les audits et la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes)	Construction d'une piscine Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir à la rénovation énergetique de l'habitat privé - deploiement d'un réseau de plateformes		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Soutenir les audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes)		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)		Ministère de la Culture	France	Oui
Réaliser des travaux de réhabilitations ou de comblements de forages mettant en communication des nappes		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Réaliser des travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Obtenir une offre pour la rénovation des bâtiments publics de centre-ville

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l'enrichissement et la restauration des collections des musées et fonds patrimoniaux des bibliothèques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Accompagner la valorisation des travaux de rénovation grâce aux Certificats d'Economie d'Energie

Porteur d’aides

Hellio Solutions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Améliorer et rénover des logements de communes à vocation sociale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 46%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Construction d'une piscine
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Soutenir les audits et la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes)

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir à la rénovation énergetique de l'habitat privé - deploiement d'un réseau de plateformes

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes)

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux de réhabilitations ou de comblements de forages mettant en communication des nappes

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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