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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Redynamiser mon centre-ville	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux +3 autres projets	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle	Acquisition d'une parcelle	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV)		Ministère de la Culture	France	Oui
Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques		Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)	Bas-Rhin		Oui
Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)		Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)	France		Oui
Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature	Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider à la reconquête agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les actions éducatives (associations) auprès des élèves dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider au fonctionnement des collèges publics		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider au fonctionnement des collèges privés (forfait externat)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements des collèges privés		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les ateliers artistiques et scientifiques dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les classes aménagées musique et danse dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les collèges qui développent des activités sportives		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques

Porteur d’aides

Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)

Aide payante

Porteur d’aides

Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la reconquête agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions éducatives (associations) auprès des élèves dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider au fonctionnement des collèges publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider au fonctionnement des collèges privés (forfait externat)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements des collèges privés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Soutenir les ateliers artistiques et scientifiques dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les classes aménagées musique et danse dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les collèges qui développent des activités sportives

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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