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Artemare (Commune) - 01510

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Enrichir les collections des services d'archives		Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Développer l'agriculture urbaine		Banque des Territoires	France
Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène	Installation de bornes électriques	Banque des Territoires	France
Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires		Banque des Territoires	France			Oui
Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz	Gestion d'une base nautique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) Cerema +1 autres	France			Oui
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie		Banque des Territoires	France
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement		Union régionale des CAUE d'Occitanie Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine Union régionale des CAUE d'Île-de-France +5 autres	France			Oui
Engager des démarches de contrat de territoires (ECLAT - Engagement Commun pour le Logement et l'Autonomie sur les Territoires)		Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)	France	Oui		Oui
Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé		Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Banque des Territoires Agirc-Arrco +2 autres	France	Oui		Oui
Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat	Construction d’une école Rénovation énergétique école	ALEC 01 - Agence Locale de l'Energie et du Climat	Ain			Oui
Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Banque des Territoires	France			Oui
Accompagner les études d'aide à la décision pour les projets de géothermie profonde		ADEME	France	Oui		Oui	31/12/26
Étude d'aide à la décision pour les projets de géothermie de surface, d'aérothermie ou de thalassothermie		ADEME	France	Oui		Oui	31/12/26
Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale		ADEME	France	Oui		Oui	31/12/26
Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans		ADEME	France	Oui		Oui	30/06/26

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Installation de bornes électriques

Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Cerema
+1 autres

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Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

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Aide financière

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Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE d'Occitanie
Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
Union régionale des CAUE d'Île-de-France
+5 autres

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Aide en ingénierie

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Engager des démarches de contrat de territoires (ECLAT - Engagement Commun pour le Logement et l'Autonomie sur les Territoires)

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Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé

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Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Banque des Territoires
Agirc-Arrco
+2 autres

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat

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ALEC 01 - Agence Locale de l'Energie et du Climat

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Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville

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Accompagner les études d'aide à la décision pour les projets de géothermie profonde

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Étude d'aide à la décision pour les projets de géothermie de surface, d'aérothermie ou de thalassothermie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale

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Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans

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Ouverture : 02/01/2026
Échéance : 30/06/2026

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