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Bousseviller (Commune) - 57230
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique 		Déployer les équipements numériques
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
France

Oui
Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Bénéficier d’une assistance à la passation de vos consultations de marché public
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie 		Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Bénéficier d’informations et de conseils juridiques
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers 		Gestion d'une base nautique
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes
  • Commission européenne
Europe

Oui
Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques 		Développer les infrastructures de covoiturage
  • France Mobilités
France

Oui
Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire 		Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • France Chaleur Urbaine
France

Oui
Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements 		Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • France Chaleur Urbaine
France

Oui
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable
  • ADEME
France

Oui
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets
  • ADEME
France

Oui
Mobiliser une subvention pour l'entretien du monument aux morts de ma commune
  • Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG)
  • Ministère des Armées
Communes de moins de 2000 habitants

Oui

Oui

 31/12/26
Protéger et restaurer les espaces naturels 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 19/12/25
Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC) 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
France

Oui

 19/12/25
Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 19/12/25
Déployer les équipements numériques

Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique

Porteur d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets

Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d’une assistance à la passation de vos consultations de marché public

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Bénéficier d’informations et de conseils juridiques

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Développer les infrastructures de covoiturage

Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • France Mobilités

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire

Porteur s d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • France Chaleur Urbaine

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements

Porteur s d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • France Chaleur Urbaine

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mobiliser une subvention pour l'entretien du monument aux morts de ma commune

Porteur s d’aides

  • Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG)
  • Ministère des Armées

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2026
Restauration écologique / continuité écologique

J-3 Protéger et restaurer les espaces naturels

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 19/12/2025
Restauration écologique / continuité écologique

J-3 Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)

Porteur s d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 19/12/2025
Restauration écologique / continuité écologique

J-3 Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 19/12/2025

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