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Pratiques, consommations et usages culturels :
(Pratiques, consommations et usages culturels)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public 		Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Bénéficier de prestations en ingénierie pour la mise en œuvre de vos projets 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Installer du photovoltaïque raccordé réseau
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Soutenir les projets de création de start-up dans leur phase d'émergence (Parcours START'OC)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement 		Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Réduire l'usage des produits phytosanitaires
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Aider les PME à innover - Prêt participatif de développement Innovation
  • Bpifrance
France

Oui
Bénéficier d'expertises spécifiques sur la commande publique de maîtrise d'œuvre
  • Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui
Favoriser et soutenir le développement de l'usage du vélo
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Recueillir les pratiques de mobilité des habitants sur les grandes aires urbaines normandes
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Soutenir la mise en place de nouvelles peupleraies de qualité
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Accéder aux financements bancaires traditionnels - Industrie culturelle et créative
  • Institut pour le Financement du Cinéma et des Industries Culturelles (IFCIC)
France
Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé
  • Banque des Territoires
  • Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
  • Agirc-Arrco
  • +2 autres
 France

Oui

Oui
Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Hauts-de-France

Oui
Généraliser le tri à la source des biodéchets
  • Conseil régional d'Occitanie
  • Ademe — Direction régionale — Occitanie
Occitanie

Oui
Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Bénéficier de prestations en ingénierie pour la mise en œuvre de vos projets

Porteur s d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Installer du photovoltaïque raccordé réseau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets de création de start-up dans leur phase d'émergence (Parcours START'OC)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente

Réduire l'usage des produits phytosanitaires

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Aider les PME à innover - Prêt participatif de développement Innovation

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Spécifique PVD Bénéficier d'expertises spécifiques sur la commande publique de maîtrise d'œuvre

Porteur d’aides

  • Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Favoriser et soutenir le développement de l'usage du vélo

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Recueillir les pratiques de mobilité des habitants sur les grandes aires urbaines normandes

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir la mise en place de nouvelles peupleraies de qualité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accéder aux financements bancaires traditionnels - Industrie culturelle et créative

Porteur d’aides

  • Institut pour le Financement du Cinéma et des Industries Culturelles (IFCIC)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé

Porteur s d’aides

  • Banque des Territoires
  • Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
  • Agirc-Arrco
  • +2 autres

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Généraliser le tri à la source des biodéchets

Porteur s d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie
  • Ademe — Direction régionale — Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

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