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économie circulaire :
(économie, développement économique, commerce, entreprise, activité économique, ZAE, artisanat, déchet, recyclage, tri, valorisation, collecte, gestion des déchets, économie circulaire, traitement, rénovation énergétique, isolation, performance énergétique, économie énergie, CEE, BBC, travaux isolation, amélioration énergétique, DPE)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés 		Création de jardins partagés
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir la construction, l’extension et la rénovation des locaux et équipements itinérants à vocation culturelle
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Accompagner la restauration du patrimoine 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Réduire les impacts des usages sur les milieux marins et littoraux 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie
Normandie

Oui
Promouvoir un territoire sobre et résilient 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+9 autres projets
  • GAL de la Pointe de Caux
GAL de la Pointe de Caux

Oui

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie 		Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC) 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
France

Oui

 20/12/25
Gérer le trait de côte de manière résiliente et durable
  • Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l'Eure
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie
  • Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche
  • +2 autres
 Normandie

Oui
Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir l'ingénierie visant au développement du tourisme dans les Landes
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Soutenir le développement du thermalisme
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Faire des sphères agricole, viticole et sylvicole un levier d'attractivité économique et de développement durable
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27
Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui

Oui
Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui

Oui
Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale
  • Commission européenne
Europe

Oui
Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire
  • ENEDIS (Privé)
Territoires Enedis

Oui
Création de jardins partagés

Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la construction, l’extension et la rénovation des locaux et équipements itinérants à vocation culturelle

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Réduire les impacts des usages sur les milieux marins et littoraux

Porteur d’aides

  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +9 autres projets

Promouvoir un territoire sobre et résilient

Porteur d’aides

  • GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +5 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)

Porteur s d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 20/12/2025

Gérer le trait de côte de manière résiliente et durable

Porteur s d’aides

  • Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l'Eure
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie
  • Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche
  • +2 autres

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'ingénierie visant au développement du tourisme dans les Landes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir le développement du thermalisme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 29%

Récurrence

  • Permanente

Faire des sphères agricole, viticole et sylvicole un levier d'attractivité économique et de développement durable

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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