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La Chapelle-Geneste (Commune) - 43160

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises		Initiative France	France			Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre		ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)	France			Oui
Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin		Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation		Banque des Territoires	France			Oui
Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique)	Gestion des inondations	Cerema	France			Oui
Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols		ADEME	France	Oui		Oui
Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols		ADEME	France	Oui		Oui
Sécuriser des fonds de tiers		Banque des Territoires	France
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives		Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui			30/06/26
Engager des actions d'économies d'énergie - Baisse les Watts (Programme Certificat économies d'énergie)		EDF (Privé) Auchan Energies - Pétrovex (Privé)	France métropolitaine
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique		Ministère de la Culture	France	Oui
Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation)		Cerema	France			Oui
PACT²e – Planifier et aménager, face au changement climatique, la transition des territoires		ADEME	France	Oui		Oui	13/03/26
Appel à projets Thèses – Édition 2026		ADEME	France	Oui		Oui	02/03/26
Co-construire des connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables		ADEME	France	Oui		Oui	19/03/26
APR GRAINE - Production, valorisation des biomasses et préservation des écosystèmes - Phase 2		ADEME	France	Oui		Oui	16/02/26
Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte			France			Oui
Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques		Ministère de la Culture	France

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Sécuriser des fonds de tiers

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Engager des actions d'économies d'énergie - Baisse les Watts (Programme Certificat économies d'énergie)

Porteur s d’aides

EDF (Privé)
Auchan Energies - Pétrovex (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

PACT²e – Planifier et aménager, face au changement climatique, la transition des territoires

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/12/2025
Échéance : 13/03/2026

Appel à projets Thèses – Édition 2026

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/12/2025
Échéance : 02/03/2026

Co-construire des connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/12/2025
Échéance : 19/03/2026

J-24 APR GRAINE - Production, valorisation des biomasses et préservation des écosystèmes - Phase 2

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/12/2025
Échéance : 16/02/2026

Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

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J-24 APR GRAINE - Production, valorisation des biomasses et préservation des écosystèmes - Phase 2

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