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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +25 autres projets	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Valoriser et diffuser le patrimoine culturel et l'archéologie auprès du grand public		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Restaurer du patrimoine, du mobilier et des archives présentant un intérêt patrimonial		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie		Association Petites Cités de Caractère	Communes bénéficiaires du programme P...
Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles		Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui		20/02/26
Développer un projet ou une politique culturelle		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Développer le tourisme et le patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Soutenir les festivals et manifestations culturelles		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Entretenir le patrimoine communal	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la coopération culturelle transfrontalière		Conseil régional du Grand Est	Grand Est
Soutenir les lieux culturels et saisons		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner les associations de valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Favoriser la culture pour tous		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+25 autres projets

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Valoriser et diffuser le patrimoine culturel et l'archéologie auprès du grand public

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restaurer du patrimoine, du mobilier et des archives présentant un intérêt patrimonial

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Spécifique PVD Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie

Porteur d’aides

Association Petites Cités de Caractère

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Développer un projet ou une politique culturelle

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Gestion d'une base nautique

Développer le tourisme et le patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les festivals et manifestations culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la coopération culturelle transfrontalière

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 09/08/2017

Soutenir les lieux culturels et saisons

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les associations de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Favoriser la culture pour tous

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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