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Mobilités

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir l'acquisition d'un véhicule de transport collectif par les associations sportives	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer des mobilités durables adaptées aux besoins des habitants		GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)	CC du Pays d'Ancenis	Oui		31/12/27
Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin		Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		09/12/25
Préserver et restaurer les milieux naturels	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo	Acquisition d'une parcelle Création d’une voie douce / piste cyclable +1 autre projet	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères)	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Se former à l'étranger - Projet de mobilité de courte durée		Agence Erasmus+ France / Education & Formation	France	Oui		19/02/26
Gérer ses projets de mobilité en groupe d'établissements d'enseignement supérieur		Agence Erasmus+ France / Education & Formation	France	Oui		19/02/26
Participer aux frais de déplacements des équipes sportives pour des championnats nationaux		Ville de Brest	Brest	Oui
Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Recevoir une formation Sanitaire et Sociale : aide à la mobilité internationale		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner la mobilité internationale des étudiants en formation initiale - Envoléo		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/30
Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire		Cerema	France		Oui
Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques	Restauration écologique / continuité écologique	Cerema	France		Oui
Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes		Cerema	France		Oui
Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport		Cerema	France		Oui

Gestion d'une base nautique

Soutenir l'acquisition d'un véhicule de transport collectif par les associations sportives

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des mobilités durables adaptées aux besoins des habitants

Porteur d’aides

GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

J-10 Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 25/06/2025
Échéance : 09/12/2025

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet

Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères)

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Se former à l'étranger - Projet de mobilité de courte durée

Porteur d’aides

Agence Erasmus+ France / Education & Formation

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 19/02/2026

Gérer ses projets de mobilité en groupe d'établissements d'enseignement supérieur

Porteur d’aides

Agence Erasmus+ France / Education & Formation

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 19/02/2026

Participer aux frais de déplacements des équipes sportives pour des championnats nationaux

Porteur d’aides

Ville de Brest

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Recevoir une formation Sanitaire et Sociale : aide à la mobilité internationale

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la mobilité internationale des étudiants en formation initiale - Envoléo

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/01/2008
Échéance : 31/12/2030

Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

J-10 Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

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Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

Récurrence

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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