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Saint-Étienne-le-Molard (Commune) - 42130

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Mettre en place des opérations collectives de télérelève des compteurs d’irrigation à l’échelle d’un OUGC		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de contournement des plans d'eau		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)	Rhône et Loire			Oui
Renforcer le programme d'humanisation des structures d'hébergement		Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui
Soutenir l'insertion des jeunes dans l'emploi dans les associations - Postes FONJEP Jeunes		Direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) — Auvergne-Rhône-Alpes	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui
LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			05/03/26
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour imaginer un projet local		Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ministère de la Culture Fédération des parcs naturels régionaux de France +2 autres	France			Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique		Banque des Territoires	France		Oui
Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)		ADEME	France	Oui
Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais		La Banque Postale	France		Oui
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)		Banque des Territoires	France
Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Investir en Fonds propres ou quasi fonds propres		Banque des Territoires	France
Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)		Cerema	France			Oui
Aider le développement de l'innovation		Bpifrance	France		Oui

Mettre en place des opérations collectives de télérelève des compteurs d’irrigation à l’échelle d’un OUGC

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de contournement des plans d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Renforcer le programme d'humanisation des structures d'hébergement

Porteur d’aides

Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Soutenir l'insertion des jeunes dans l'emploi dans les associations - Postes FONJEP Jeunes

Porteur d’aides

Direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/04/2025
Échéance : 05/03/2026

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour imaginer un projet local

Porteur s d’aides

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de la Culture
Fédération des parcs naturels régionaux de France
+2 autres

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais

Porteur d’aides

La Banque Postale

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir en Fonds propres ou quasi fonds propres

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Aider le développement de l'innovation

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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