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Villes et pays d’art et d’histoire

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Bénéficier d'une étude d'aide à la décision pour la rénovation énergétique des bâtiments publics Rénovation du gymnase
  • Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)
Drôme

Oui
Soutenir les plateformes territoriales de rénovation énergétique (PTRE) Rénovation énergétique école
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat Rénovation énergétique école
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui
Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics Rénovation énergétique école
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui

Oui
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Préparer le lancement de travaux en eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Désimperméabiliser et mettre en oeuvre des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Accompagner les partenariats institutionnels pour promouvoir la gestion intégrée de l'eau et le dispositif Oudin-Santini Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées) Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme + Ardèche

Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation du gymnase

Bénéficier d'une étude d'aide à la décision pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Soutenir les plateformes territoriales de rénovation énergétique (PTRE)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Désimperméabiliser et mettre en oeuvre des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les partenariats institutionnels pour promouvoir la gestion intégrée de l'eau et le dispositif Oudin-Santini

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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