900 résultats de recherche : - Périmètre : Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Promouvoir la recherche, l'innovation et l'utilisation des technologies de pointe		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté	Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation]		Agence régionale de santé (ARS) — Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner les projets de production d'électricité par énergie renouvelable (éolien et photovoltaïque)		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner l'aménagement d’une cour d’école	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Découvrir le rôle des émotions en classe maternelle et savoir les gérer [FORMATION]		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire		Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire		Oui
Abonder les aides régionales à la plantation de vergers conservatoires et de haies bocagères	Entretien / restauration des haies	Conseil départemental de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire	Oui
Soutenir les projets de plantation d'arbres	Entretien / restauration des haies	Conseil départemental de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire	Oui		30/09/25
Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30

Promouvoir la recherche, l'innovation et l'utilisation des technologies de pointe

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation]

Porteur d’aides

Agence régionale de santé (ARS) — Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de production d'électricité par énergie renouvelable (éolien et photovoltaïque)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Accompagner l'aménagement d’une cour d’école

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Découvrir le rôle des émotions en classe maternelle et savoir les gérer [FORMATION]

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies

Abonder les aides régionales à la plantation de vergers conservatoires et de haies bocagères

Porteur d’aides

Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies

Soutenir les projets de plantation d'arbres

Porteur d’aides

Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 15/04/2025
Échéance : 30/09/2025

Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

900 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Taux de subvention

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Calendrier

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Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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