1061 résultats

Rottelsheim (Commune)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir le réemploi, la réparation et/ou la réutilisation		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner les programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer et moderniser des activités agro-alimentaires en Champagne-Ardenne		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville		Ministère de la Culture	Grand Est	Oui			02/12/24
Adapter son territoire au changement climatique		ADEME	Grand Est	Oui		Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agence départementale d'information sur le logement du Bas-Rhin	Bas-Rhin			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agence départementale d'information sur le logement du Bas-Rhin	Bas-Rhin			Oui
Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques		Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)	Bas-Rhin			Oui
Mettre en place une cuve de récupération d'eau - Gestion quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Etudier la protection de la ressource - eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des travaux de protection et de restauration de la qualité des ressources - eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Améliorer la qualité de l'eau distribuée - eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Sécuriser qualitativement l'approvisionnement - eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des études - gestion quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des travaux de sécurisation quantitative de l'approvisionnement - eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les fuites dans les réseaux d'eau potable - Eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Gérer les étiages - gestion quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des études - pollution d'origine agricole et assimilée		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Soutenir le réemploi, la réparation et/ou la réutilisation

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et moderniser des activités agro-alimentaires en Champagne-Ardenne

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

J-17 Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 02/09/2024
Échéance : 02/12/2024

Adapter son territoire au changement climatique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Bas-Rhin

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Bas-Rhin

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques

Porteur d’aides

Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place une cuve de récupération d'eau - Gestion quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etudier la protection de la ressource - eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux de protection et de restauration de la qualité des ressources - eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Améliorer la qualité de l'eau distribuée - eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Sécuriser qualitativement l'approvisionnement - eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Réaliser des études - gestion quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux de sécurisation quantitative de l'approvisionnement - eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre les fuites dans les réseaux d'eau potable - Eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gérer les étiages - gestion quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des études - pollution d'origine agricole et assimilée

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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