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Vyans-le-Val (Commune) - 70400

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les installations de récupération de chaleur fatale		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Soutenir l’accélération de la décarbonation de l’industrie		ADEME	France	Oui	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +8 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +15 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +7 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) +8 autres	France		Oui
Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »		Ministère de la Culture	France			11/01/26
Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur		Ministère de la Culture	France
Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique		Bpifrance	France
Faciliter et accélérer l’accès à des financements publics pour les partenaires indirects du PIIEC Santé présents sur le territoire national		Bpifrance	France			03/02/26
Accompagner les industries du bois dans le développement de solutions de séchage performantes		ADEME	France	Oui	Oui
Décarbonner le tertiaire		ADEME	France	Oui	Oui	12/02/26
Soutenir les aménagements cyclables	Création d’une voie douce / piste cyclable	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Soutenir les maires bâtisseurs	Création de logements sociaux	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)		Ministère de la Culture	France	Oui
Faire dialoguer agriculture et société		Chambres d'agriculture	France		Oui
Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS		ADEME	France	Oui	Oui	15/02/27
LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui		05/03/26

J-26 Financer les installations de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

J-26 Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir l’accélération de la décarbonation de l’industrie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+15 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
+8 autres

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Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Ouverture : 15/09/2025
Échéance : 11/01/2026

J-10 Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique

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Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Faciliter et accélérer l’accès à des financements publics pour les partenaires indirects du PIIEC Santé présents sur le territoire national

Porteur d’aides

Bpifrance

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Aide financière

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Échéance : 03/02/2026

Accompagner les industries du bois dans le développement de solutions de séchage performantes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Décarbonner le tertiaire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 06/02/2025
Échéance : 12/02/2026

Création d’une voie douce / piste cyclable

J-10 Soutenir les aménagements cyclables

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

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Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Création de logements sociaux

J-10 Soutenir les maires bâtisseurs

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 14/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Faire dialoguer agriculture et société

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 15/02/2027

LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/04/2025
Échéance : 05/03/2026

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J-26 Financer les installations de récupération de chaleur fatale

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J-26 Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation

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J-10 Soutenir les maires bâtisseurs

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