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Le Bousquet (Commune) - 11140

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique		Banque des Territoires	France
Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques		Banque des Territoires	France			Oui
Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation	Entretien des ponts	Banque des Territoires	France			Oui
Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Construction d'une piscine +20 autres projets	Banque des Territoires	France		Oui
Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France		Oui
Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France	Oui	Oui
Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires		SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation	France	Oui
Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative	Mise en place d’un commerce de proximité	Monépi	France			Oui
Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes		Commission européenne	Europe	Oui
Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE		Commission européenne	Europe	Oui
Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France			Oui
Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France			Oui
Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France			Oui
Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Développer et professionnaliser les garages et loueurs solidaires		Réseau Agil'ess (Privé)	France			Oui
Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale		Ministère de la Culture	France	Oui
Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)	Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Office Français de la Biodiversité (OFB)	France	Oui			20/12/25

Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Construction d'une piscine
+20 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

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Gestion d'une base nautique

Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires

Porteur d’aides

SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative

Porteur d’aides

Monépi

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 78%

Récurrence

Ponctuelle

Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL

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Banque des Territoires

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer et professionnaliser les garages et loueurs solidaires

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Agil'ess (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

J-7 Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 20/12/2025

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