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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)		Cerema	France		Oui
Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Créer des liaisons vertes (non motorisées)		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères)	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Soutenir les aménagements de sentiers pédestres labellisés par le Département de la Vendée		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Accompagner la création de gîtes de groupes labellisés		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique		Cerema	France		Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Préserver et restaurer les milieux naturels	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet	Banque des Territoires	France
Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Accompagner le renforcement et la structuration de l'offre touristique durable du Calaisis		Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir jusqu'à 1.500€ la transition écologique des artisans et commerçants franciliens	Isolation du bâtiment Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Investir pour développer l’intermodalité autour des gares et des haltes ferroviaires		Isle en Périgord (Syndicat mixte)	PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD	Oui		31/12/27

Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Créer des liaisons vertes (non motorisées)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères)

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Soutenir les aménagements de sentiers pédestres labellisés par le Département de la Vendée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner la création de gîtes de groupes labellisés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Accompagner le renforcement et la structuration de l'offre touristique durable du Calaisis

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment
Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir jusqu'à 1.500€ la transition écologique des artisans et commerçants franciliens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 04/10/2021

Investir pour développer l’intermodalité autour des gares et des haltes ferroviaires

Porteur d’aides

Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

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