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Gestion des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Prévenir et réduire les risques d'inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Guyane	Oui
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Prévenir des risques d'inondation et gérer les milieux aquatiques	Gestion des inondations	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)	Gestion des inondations	DDT de l'Ardèche	Ardèche	Oui
Aménager le territoire avec et pour l'eau	Gestion des inondations	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Améliorer la résilience des infrastructures et réseaux de transport	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques	Gestion des inondations	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques	Gestion des inondations	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique)	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Apporter un appui technique aux gestionnaires d’ouvrages de protection contre les inondations	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Gestion des inondations	Agences d'urbanisme	France		Oui
Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles	Gestion des inondations	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réaliser des travaux connexes aux aménagements fonciers ruraux	Gestion des inondations	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir et réduire les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur s d’aides

Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Prévenir des risques d'inondation et gérer les milieux aquatiques

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

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Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur d’aides

DDT de l'Ardèche

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Aménager le territoire avec et pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion des inondations

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Améliorer la résilience des infrastructures et réseaux de transport

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)

Aide payante

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Cerema

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Permanente

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Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

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Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

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Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique)

Aide payante

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Cerema

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Permanente

Gestion des inondations

Apporter un appui technique aux gestionnaires d’ouvrages de protection contre les inondations

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion des inondations

Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Réaliser des travaux connexes aux aménagements fonciers ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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