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Assainissement des eaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Créer des unités de désinfection et de traitement de l’agressivité (travaux) - Solidarité urbain-rural
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)
  • Banque des Territoires
France
Réaliser des travaux de substitution de prélèvements en zone de répartition des eaux, ou déficit quantitatif à l’étiage ou prélèvements sur les îles non alimentées par le continent
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Réaliser des travaux de réhabilitations ou de comblements de forages mettant en communication des nappes
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Améliorer l'état des milieux aquatiques dans le cadre de projets citoyens
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Préserver les ressources en eau potable
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Aider à la réalisation d'aires d'accueil des gens du voyage et de terrains familiaux
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)
Yonne

Oui
Reconquérir la ressource en eau 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Oui
Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+10 autres projets
  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie
Ardennes

Oui

Créer des unités de désinfection et de traitement de l’agressivité (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des travaux de substitution de prélèvements en zone de répartition des eaux, ou déficit quantitatif à l’étiage ou prélèvements sur les îles non alimentées par le continent

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réhabilitations ou de comblements de forages mettant en communication des nappes

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Améliorer l'état des milieux aquatiques dans le cadre de projets citoyens

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 75%
  • Max : 85%

Récurrence

  • Permanente

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Préserver les ressources en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Aider à la réalisation d'aires d'accueil des gens du voyage et de terrains familiaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets

Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Reconquérir la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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