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Territoire

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Développement culturel

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Etre accompagné dans le financement d'une études et actions préalables à la décision de s'engager sur un projet de méthanisation		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Bénéficier d'un accompagnement AMO, MOE, de toutes assistances et conseils techniques et administratifs	Gestion d'une base nautique	ADICA - Agence Technique Départementale de l'Aisne (ATD)	Aisne			Oui
Soutenir les chaires industrielles		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique		Pays Dunois Communauté Coeur de Beauce	GAL Beauce Dunois	Oui
Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Territoire d'énergie Mayenne	Mayenne	Oui		Oui
Innover en rééquilibrant une offre touristique qui consolide l’identité du territoire		Isle en Périgord (Syndicat mixte)	PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD	Oui			31/12/27
Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique	GAL Alsace Centrale	GAL Alsace Centrale	Oui
Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières		Cerema	France			Oui
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"	Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui		Oui	31/12/28
Développer et améliorer l'Éclairage Public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)		Territoire d'Énergie Orne	Orne			Oui
Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			31/10/27
Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage		Banque des Territoires	France		Oui
Développer et animer les territoires ruraux		PETR Pays d'Auch	PAYS D'AUCH	Oui		Oui	31/12/27
Soutien à la création en langues régionales		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les professionnels de santé		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mener des actions en faveur de la cohésion sociale		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Etre accompagné dans le financement d'une études et actions préalables à la décision de s'engager sur un projet de méthanisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'un accompagnement AMO, MOE, de toutes assistances et conseils techniques et administratifs

Porteur d’aides

ADICA - Agence Technique Départementale de l'Aisne (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les chaires industrielles

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 19/02/2021

Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique

Porteur s d’aides

Pays Dunois
Communauté Coeur de Beauce

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics

Porteur d’aides

Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Innover en rééquilibrant une offre touristique qui consolide l’identité du territoire

Porteur d’aides

Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique

Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique

Porteur d’aides

GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Rénovation de l’éclairage public

Développer et améliorer l'Éclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/06/2024
Échéance : 31/10/2027

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et animer les territoires ruraux

Porteur d’aides

PETR Pays d'Auch

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Soutien à la création en langues régionales

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 29/10/2025

Soutenir les professionnels de santé

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 17/06/2019

Mener des actions en faveur de la cohésion sociale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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