55 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Améliorer les rendements des réseaux d’eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Développer l'agriculture urbaine		Banque des Territoires	France
Assurer la distribution de l'eau potable (Travaux d'amélioration)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui			31/12/27
Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer un portage de foncier agricole		Banque des Territoires	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité		Banque des Territoires	France			Oui
Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui			12/12/27
Accompagner la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales sur les aires d'alimentation de captages (AAC)		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui		Oui
Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux	Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres d'agriculture	France			Oui
Mettre en oeuvre les mesures de protection des captages et sur les aires d'alimentation de captages		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui		Oui
Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Améliorer les rendements des réseaux d’eau potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Assurer la distribution de l'eau potable (Travaux d'amélioration)

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

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Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer un portage de foncier agricole

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Accompagner la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales sur les aires d'alimentation de captages (AAC)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 8%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en oeuvre les mesures de protection des captages et sur les aires d'alimentation de captages

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

55 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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