119 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Définir et mettre en oeuvre un Projet alimentaire territorial (PAT)		Banque des Territoires Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire	Communes bénéficiaires du programme P...	Oui	Oui
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Développer l'agriculture urbaine		Banque des Territoires	France
Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité		Banque des Territoires	France		Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage		ADEME	France	Oui
Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche		Conseil régional d'Occitanie Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Développer la méthanisation		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Spécifique PVD Définir et mettre en oeuvre un Projet alimentaire territorial (PAT)

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Développer l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche

Porteur s d’aides

Conseil régional d'Occitanie
Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer la méthanisation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

119 résultats

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Spécifique PVD Définir et mettre en oeuvre un Projet alimentaire territorial (PAT)

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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