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Territoire

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Développement culturel

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir la gestion et l'investigation de réserves naturelles régionales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique ADEME Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...
Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1)	Création d’une crèche Création d’une maison de santé +1 autre projet		GAL Pays de Coutances	Oui		31/12/27
Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique	Gestion d'une base nautique	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Loire	Loire		Oui
Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)	Savoie		Oui
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie		Banque des Territoires	France
Développer un Fablab – aide au repérage des matériels, accompagnement des usages		Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon +6 autres	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Soutenir l’économie locale	Création de jardins partagés Mise en place d’un café / bistrot +1 autre projet	Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat	SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT	Oui		31/12/27
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la recherche scientifique		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics	Gestion d'une base nautique Végétalisation du cimetière	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique +1 autre projet	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes		Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)	France	Oui
Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes		Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)	France	Oui
Utiliser les intelligences artificielles génératives dans sa pratique professionnelle		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre +6 autres	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Gestion d'une base nautique +3 autres projets	Syndicat Départemental d'Energie 35	Ille-et-Vilaine	Oui	Oui

Soutenir la gestion et l'investigation de réserves naturelles régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
ADEME
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+1 autre projet

Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable

Porteur d’aides

Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer un Fablab – aide au repérage des matériels, accompagnement des usages

Aide payante

Porteur s d’aides

Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon
Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier
Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet

Soutenir l’économie locale

Porteur d’aides

Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/04/2023
Échéance : 31/12/2027

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la recherche scientifique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes

Porteur d’aides

Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes

Porteur d’aides

Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Utiliser les intelligences artificielles génératives dans sa pratique professionnelle

Aide payante

Porteur s d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté
Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort
Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Gestion d'une base nautique
+3 autres projets

Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie 35

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

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