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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner le développement des territoires Avenir Montagnes		Banque des Territoires	France
Bénéficier d'une offre de fiducie		Banque des Territoires	France			Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie		Banque des Territoires	France
Bénéficier d'un compte bancaire pour syndic de copropriété		Banque des Territoires	France
Optimiser la tenue de compte des sociétés		Banque des Territoires	France
Consigner des sommes d'argent pour sécuriser vos projets	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Création d’une bibliothèque municipale Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA)		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui		Oui	31/12/26
Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte	Gestion d'une base nautique	Fédération des Stations Vertes	France			Oui
Financer des installations sportives relatives au football	Création d’un city park / city stade / terrain multisports Création d’un terrain de football	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui			30/06/27
Financer la rénovation des ponts communaux	Entretien des ponts	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Soutenir le développement des musées de pays et les manifestations touristiques		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire		Voisins Solidaires	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui

Accompagner le développement des territoires Avenir Montagnes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une offre de fiducie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un compte bancaire pour syndic de copropriété

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Optimiser la tenue de compte des sociétés

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Consigner des sommes d'argent pour sécuriser vos projets

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Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA)

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2021
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte

Porteur d’aides

Fédération des Stations Vertes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des installations sportives relatives au football

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2026
Échéance : 30/06/2027

Entretien des ponts

Financer la rénovation des ponts communaux

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement des musées de pays et les manifestations touristiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire

Porteur d’aides

Voisins Solidaires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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