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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver et restaurer la biodiversité marine		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer la filière subaquatique		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Faciliter l’exercice des missions des bénévoles de la S.N.S.M. dans le périmètre des ports et bases nautiques		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l'investissement des collectivités	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +32 autres projets	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal		Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui
Réinventer l'école de demain	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Isolation du bâtiment +3 autres projets	Cerema	Hauts-de-France			13/07/26
Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser un atlas de la biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		08/04/27
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		23/09/26
HORIZON EUROPE - Recherche et innovation au service du pacte industriel propre - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/27
HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		14/04/27
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		02/02/27

Préserver et restaurer la biodiversité marine

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer la filière subaquatique

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter l’exercice des missions des bénévoles de la S.N.S.M. dans le périmètre des ports et bases nautiques

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+32 autres projets

Soutenir l'investissement des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 01/07/2026

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Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Isolation du bâtiment
+3 autres projets

J-14 Réinventer l'école de demain

Porteur d’aides

Cerema

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/05/2026
Échéance : 13/07/2026

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser un atlas de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 04/02/2027
Échéance : 08/04/2027

HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/02/2026
Échéance : 23/09/2026

HORIZON EUROPE - Recherche et innovation au service du pacte industriel propre - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/12/2025
Échéance : 15/09/2026

HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 12/01/2027
Échéance : 15/09/2027

HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 14/04/2027

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

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Taux de subvention

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J-14 Réinventer l'école de demain

Porteur d’aides

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