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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Bénéficier d'un accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Bénéficier d'une maintenance du parc informatique		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	France	Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France
Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire		ADEME	France	Oui
Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)		ADEME	France	Oui
Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Financer une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une chaufferie biomasse	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Financer des audits énergétiques en entreprise et industrie		ADEME	France	Oui
Constituer ou renforcer le fonds d'une librairie indépendante dans une situation de création, reprise, déménagement ou rénovation	Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir l'ingénierie		Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure (AURBSE)	Haute-Normandie		Oui
Aider les entreprises en difficulté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté
Soutenir la production de résidences pour jeunes, apprentis et étudiants	Création de logements sociaux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Bénéficier d'un accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une maintenance du parc informatique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une chaufferie biomasse

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des audits énergétiques en entreprise et industrie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Constituer ou renforcer le fonds d'une librairie indépendante dans une situation de création, reprise, déménagement ou rénovation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir l'ingénierie

Porteur d’aides

Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure (AURBSE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Soutenir la production de résidences pour jeunes, apprentis et étudiants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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