264 résultats

Assainissement des eaux :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer des études d'aide à la décision pour les projets de géothermie de surface et d'aérothermie		ADEME	France	Oui		Oui
Préserver les milieux remarquables		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Recycler le foncier (friches)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui			15/12/25
Accompagner dans la transition environnementale et énergétique		PETR Grand Quercy	GAL Grand Quercy	Oui		Oui	31/12/27
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Développer l'usage du charbon		Commission européenne	Europe	Oui			06/05/25

Financer des études d'aide à la décision pour les projets de géothermie de surface et d'aérothermie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Préserver les milieux remarquables

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Accompagner dans la transition environnementale et énergétique

Porteur d’aides

PETR Grand Quercy

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer l'usage du charbon

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/02/2025
Échéance : 06/05/2025

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