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Territoire

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Alimentation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Définir et mettre en oeuvre un Projet alimentaire territorial (PAT)		Banque des Territoires Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire	Communes bénéficiaires du programme P...	Oui	Oui
Développer l'agriculture urbaine		Banque des Territoires	France
Renforcer le réseau électrique		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France
Soutenir les investissements des associations sportives, socio-éducatives, sanitaires, sociales et culturelles	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +5 autres projets	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique +2 autres projets	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +3 autres projets	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui		31/12/26
Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles	Acquisition de véhicule décarboné Installation de bornes électriques +1 autre projet	Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat	SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT	Oui		31/12/27
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui

Spécifique PVD Définir et mettre en oeuvre un Projet alimentaire territorial (PAT)

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Renforcer le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+5 autres projets

Soutenir les investissements des associations sportives, socio-éducatives, sanitaires, sociales et culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets

Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet

Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles

Porteur d’aides

Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/04/2023
Échéance : 31/12/2027

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Définir et mettre en oeuvre un Projet alimentaire territorial (PAT)

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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