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mobilité :
(borne électrique, recharge électrique, station recharge, électromobilité, infrastructure électrique, mobilité, transport, déplacement, circulation, vélo, transport collectif, intermodalité, accessibilité, voie douce, piste cyclable, véloroute, chemin piéton, voie verte, circulation douce, mobilité douce, zone faible émission, ZFE, zone circulation restreinte, zone verte, secteur basse pollution, émission CO2, zone propre, zone environnementale, mobilité durable, zones à faibles émissions, véhicule décarboné, assistance électrique, véhicule propre, véhicule électrique, mobilité propre, transport décarboné, mobilité électrique, covoiturage, mobilité partagée, transport partagé, auto-partage, partage véhicule, mutualisation transport, PMR, handicap, mise aux normes, ADAP, mobilité réduite, adaptation)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Énergies / Déchets
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Aide en ingénierie
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer la sécurité routière 		Installation de miroir de circulation de sécurité routière
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Être aide pour financer l'inscription à un club sportif local (licence)
  • Mairie de Cenon
Cenon
Bénéficier d'une aide à l'achat de matériel et d'équipement sportifs
  • Mairie de Le Port
Le Port

Oui
Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Valoriser les espaces pastoraux
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Accéder aux ouvrages d'arts complexes : la passerelle EPSILON
  • Cerema
France

Oui
Renforcer la sécurité publique
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Mener à bien un projet de plateforme LOJ’Toît Jeunes
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Accompagner les entreprises et les collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en ACI, base de la valorisation du surplus en ACC 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • ADEME
regions_01_02_03_06_94_975_987

Oui

Oui
Soutenir les audits et la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes) 		Construction d'une piscine
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer la mobilité GNV & hydrogène
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Renforcer la mise en valeur du territoire et structurer l’offre touristique et de loisirs
  • GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)
CC du Pays d'Ancenis

Oui

 31/12/27
Soutenir les aires de covoiturage dans leur dimension multimodale
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Installation de miroir de circulation de sécurité routière

Améliorer la sécurité routière

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +5 autres projets

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Être aide pour financer l'inscription à un club sportif local (licence)

Porteur d’aides

  • Mairie de Cenon

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'une aide à l'achat de matériel et d'équipement sportifs

Porteur d’aides

  • Mairie de Le Port

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Valoriser les espaces pastoraux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

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Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Accéder aux ouvrages d'arts complexes : la passerelle EPSILON

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Renforcer la sécurité publique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Mener à bien un projet de plateforme LOJ’Toît Jeunes

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Accompagner les entreprises et les collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en ACI, base de la valorisation du surplus en ACC

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Construction d'une piscine Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Soutenir les audits et la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer la mobilité GNV & hydrogène

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Renforcer la mise en valeur du territoire et structurer l’offre touristique et de loisirs

Porteur d’aides

  • GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Soutenir les aires de covoiturage dans leur dimension multimodale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

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