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Réseaux de chaleur

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)	Restauration du patrimoine religieux	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Accompagner la restauration du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Restaurer le patrimoine protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Restaurer le patrimoine local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Financer les installations de récupération de chaleur fatale		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +7 autres	France		Oui
Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aude Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Aude	Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Banque des Territoires	France
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire		Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine local

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

J-27 Financer les installations de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement

Porteur s d’aides

Conseil départemental de l'Aude
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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J-27 Financer les installations de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur s d’aides

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