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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui	Oui
Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Fondation Nature & Découvertes (Privé)	France	Oui
Encourager et soutenir les actions contribuant à préserver et restaurer les espèces, les milieux naturels, les continuités écologiques et les réservoirs de biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine +7 autres	France		Oui
Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Parc Naturel Marin de Mayotte	Mayotte	Oui
Financer l'entretien et la restauration des rivières	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +15 autres projets	Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF) Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) +7 autres	France		Oui
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide aux travaux) - Prime éco-chaleur	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur	Grand Lyon La Métropole	Métropole de Lyon	Oui	Oui	31/03/27
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur	Grand Lyon La Métropole	Métropole de Lyon	Oui	Oui	31/03/27
Accompagner les collectivités et leurs groupements à la mise en oeuvre des projets énergies renouvelables	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)	Eure		Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces

Porteur d’aides

Fondation Nature & Découvertes (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Encourager et soutenir les actions contribuant à préserver et restaurer les espèces, les milieux naturels, les continuités écologiques et les réservoirs de biodiversité

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Parc Naturel Marin de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Financer l'entretien et la restauration des rivières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+15 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises

Porteur s d’aides

Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF)
Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide aux travaux) - Prime éco-chaleur

Porteur d’aides

Grand Lyon La Métropole

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/03/2023
Échéance : 31/03/2027

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur

Porteur d’aides

Grand Lyon La Métropole

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/03/2023
Échéance : 31/03/2027

Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités et leurs groupements à la mise en oeuvre des projets énergies renouvelables

Porteur d’aides

Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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