228 résultats de recherche : - 2 autres critères

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir la mobilisation des bois par câble		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville		Ministère de la Culture	Grand Est	Oui		02/12/24
Encourager les approches innovantes en matière de création de contenu, d'accès, de distribution et de promotion dans les secteurs culturels et créatifs et avec d'autres secteurs		Commission européenne	Europe	Oui		24/04/25
Déployer des infrastructures 5G SA à grande échelle qui intègrent des capacités de connectivité et de nuage périphérique le long de la chaîne de valeur du réseau 3C		Commission européenne	Europe	Oui		13/02/25
Être accompagné dans le développement des villes	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +17 autres projets	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions	Cerema	Agglomérations des Zones à faibles ém...		Oui	31/12/24
Accompagner les collectivités en ingénierie	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +19 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers		Oui
Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales	Acquisition d'une parcelle	Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme		Oui
Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Rédiger des actes authentiques en la forme administrative	Acquisition d'une parcelle	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde		Oui
Contribuer au développement local	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +10 autres projets	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres	Acquisition de véhicule décarboné	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une école +6 autres projets	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques	Construction d'une piscine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes		Oui

Soutenir la mobilisation des bois par câble

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

J-10 Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 02/09/2024
Échéance : 02/12/2024

Encourager les approches innovantes en matière de création de contenu, d'accès, de distribution et de promotion dans les secteurs culturels et créatifs et avec d'autres secteurs

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/10/2024
Échéance : 24/04/2025

Déployer des infrastructures 5G SA à grande échelle qui intègrent des capacités de connectivité et de nuage périphérique le long de la chaîne de valeur du réseau 3C

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 22/10/2024
Échéance : 13/02/2025

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +17 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/01/2023
Échéance : 31/12/2024

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Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +19 autres projets

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Rédiger des actes authentiques en la forme administrative

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +7 autres projets

Contribuer au développement local

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +10 autres projets

Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets

Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une école +6 autres projets

Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

228 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

J-10 Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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