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Déployer les équipements numériques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +7 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui			20/02/26
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Financer les investissements des collectivités	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +10 autres projets	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Financer vos budgets d'investissement	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Être accompagné dans le développement des villes	Déployer les équipements numériques Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +18 autres projets	Banque des Territoires	France			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Déployer les équipements numériques Aménagement d’une aire de jeux +26 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +33 autres projets	Préfecture de l'Essonne Conseil départemental de l'Essonne	Essonne			Oui
Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions	Banque des Territoires	France
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Mise en place d’un réseau de chaleur	Banque des Territoires	France
Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Installation de bornes électriques	Banque des Territoires	France

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

J-17 Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+18 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Aménagement d’une aire de jeux
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+33 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes

Porteur s d’aides

Préfecture de l'Essonne
Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Installation de bornes électriques

Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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J-17 Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

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Nature de l’aide

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Taux de subvention

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